|
Type d'établissement
|
Calcul de l'effectif
|
|
J
|
Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées
|
Nombre de résidants
+ Effectif du personnel + 1 visiteur/3 résidants
|
|
L
|
Salles d'audition, de conférences, de réunions, de quartier, réservées aux associations, de projection ou de spectacles
|
1 pers./siège ou place de bancs numérotées 1 pers./0,50 m. linéaire de banc Personnes debout à raison de 3 pers./m² 5 pers./m. linéaire dans les promenoirs ou files d'attente
|
|
Cabarets
|
4 pers./3 m² de la surface de la salle, déduction faite des estrades des musiciens et aménagements fixes
|
|
Salles polyvalentes
|
1 pers./m² de la surface totale de la salle
|
|
Salles de réunions sans spectacles
|
1 pers./m² de la surface totale de la salle
|
|
Salles multimédia
|
Déclaration du maître d'ouvrage avec au minimum 1 pers./2m² de la surface totale
|
|
M
|
Magasins de vente
|
RDC : 2 pers./m² de la surface accessible au public (*) Sous-sol et 1er étage : 1 pers./m² de la surface accessible au public (*) 2ème étage : 1 pers./2m² de la surface accessible au public (*) Etages supérieurs : 1 pers./5m² de la surface accessible au public (*) (*) La surface accessible au public est évaluée forfaitairement au 1/3 de celle des locaux où il a accès, à moins que l'exploitant ne justifie de la surface réelle mise à disposition
|
|
Centres commerciaux
|
Mails : 1pers./5m² de leur surface totale
|
|
Locaux de vente > 300 m² : voir magasins de ventes Locaux de vente < 300 m² : 1 pers./2m² sur le 1/3 de la surface
|
|
Magasins de meubles, d'articles de jardinage, de matériaux de construction ou de gros matériel
|
1 pers. /3m² sur le 1/3 de la surface des locaux accessibles au public
|
|
Boutiques < 500m² en RDC
|
Si largeur des circulations principales > 1.80m, 1 pers./m² sur le 1/3 de la surface accessible au public
|
|
N
|
Restaurants, cafés, bars, brasseries, etc. …
|
Zones à restauration assise : 1 pers./m² Zones à restauration debout : 2 pers./m² Files d'attente : 3 pers./m²
|
|
O
|
Hôtels et autres établissements d’hébergement
|
Nombre de personnes pouvant occuper les chambres
|
|
P
|
Salles de danse et salles de jeux
|
4 pers./3m² de la surface de la salle, déduction faite des estrades et aménagements f 4 pers./billard (autres qu'électriques ou électroniques) + effectif du public (nombre de places assises ou calcul selon le type N si consommation)
|
|
R
|
Etablissements d'enseignement et des colonies de vacances
|
Déclaration du chef d'établissement ou du maître d'ouvrage
|
|
S
|
Bibliothèques, centres de documentation
|
Déclaration du chef d'établissement ou du maître d'ouvrage
|
| T |
Salles d'expositions à vocation commerciale
|
Occupation temporaire : 1 pers./m² de la surface totale Occupation permanente : 1 pers./9m² de la surface totale |
| U |
Etablissements de soins
|
Déclaration justifiée du chef d'établissement et forfaitairement : 1 pers. par lit + 1 pers./3 lits pour le personnel + 1 pers./lit pour les visiteurs (*) + 8 pers./poste de consultation (*) :
dans certains établissements (pouponnières, établissements de psychiatrie, de longue durée, à des personnes sans autonomie de vie nécessitant surveillance médicale constante), le calcul des visiteurs s'effectue sur la base d'1 pers/2 lits
|
| V |
Etablissements de culte
|
1 pers/siège ou 1 pers/0,5 m de bancs en l'absence de sièges, 2 pers/m² de la surface réservée aux fidèles |
| W |
Administrations, banques et bureaux |
Déclaration du maître d'ouvrage ou de l'exploitant ou à défaut : Locaux aménagés : 1 pers./10m² accessibles au public Locaux non aménagés : 1 pers./100m² de planchers |
| X
|
|
Soit suivant la déclaration du maître d'ouvrage ou de l’exploitant, soit suivant la plus grande des valeurs calculées ci-après |
|
Salles omnisports, salles d'EPS, salles sportives spécialisées
|
1 pers./4m² d'aire de sport ou 25 pers./court de tennis 1 pers./8m² d'aire de sport + effectif des spectateurs
|
|
Patinoires
|
2 pers./3m² de plan de patinage 1 pers./10m² de plan de patinage + effectif des spectateurs
|
|
Salles polyvalentes à dominante sportive
|
1 pers./m² d'aire de sport + effectif des spectateurs
|
|
Piscines couvertes (ou transformables couvertes)
|
1 pers./m² de plan d'eau (non compris bassins de plongeon indépendants et pataugeoires) 1 pers./5m² de plan d'eau + effectif des spectateurs
|
|
Piscines transformables en utilisation découverte
|
3 pers./2m² de plan d'eau découvert (non compris bassins de plongeon indépendants et pataugeoires) 1 pers./5m² de plan d'eau + effectif des spectateurs |
|
Piscines mixtes
|
1 pers./m² de plan d'eau couvert (non compris bassins de plongeon indépendants et pataugeoires) + 3 pers./2m² de plan d'eau défini ci-dessus, mais situé en plein air 1 pers./5m² de plans d'eau définis ci-dessus + effectif des spectateurs
|
|
Spectateurs
|
1 pers./siège ou 1 pers/0,5m de banc 1 pers./5ml de promenoirs
|
| Y |
Musées
|
1 pers./5 m² accessibles au public
|
